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IDENTIFICATION DU SITE INTERNET 

Raison sociale : ZEE-ART
Statut : S.A.R.L  au capital de 50 000€
Immatriculation 13-11-2007
RCS Strasbourg B 500 806 559
Siège social : 5 RUE DES FRERES 67000 STRASBOURG
Gérant : Toufik ZEKHNINI
Tél : 0388322141
Mail : contact@zee-art.com
Siret : 50080655900018
NAF : 4778C
TVA intra-communautaire : FR 75500806559

Directeur de la publication : Toufik ZEKHNINI

CONCEPTION ET REALISATION 

Command+i.
7, rue Ernest Rickert 67200 Strasbourg
command-i.com
07 86 84 51 01

IDENTIFICATION DE L’HEBERGEUR DU SITE 

Hostinger

PAIEMENT SECURISE 

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DROITS SUR L’OEUVRE 

Les droits de représentation, de diffusion et de reproduction des oeuvres présentes sur le site www.zee-art.com appartiennent à la SARL zee-art. Son autorisation est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.

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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152449,02 euros d’amende.

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